Actualités - semaine du 12 juillet 2010

Votre « CPL Infos » change de format à la rentrée. Pause estivale oblige (et oui, c’est dur de vous quitter), il s’agit de la dernière lettre électronique hebdomadaire avant la rentrée en septembre. C’est l’occasion pour les rédacteurs de prendre un peu de repos, mais surtout de travailler sur une nouvelle maquette de lettre électronique, en lien avec le nouveau site. Alors, rendez-vous à la rentrée ! Bonnes vacances à toutes et tous !

Université d’été du développement local et contribution du CPL. Le Carrefour des pays lorrains sera présent à Foix les 9 et 10 septembre à l’invitation de son réseau national l’Unadel et de l’Université Toulouse-le-Mirail. L’occasion d’évoquer la contribution réalisée par le CPL. Intéressé(e)s ? Rejoignez la petite délégation de lorrains.

Conçue comme un temps de rencontres et de réflexions croisées entre différentes familles d'acteurs, l’Université d’été du développement local traitera de plusieurs questions. Face aux mutations profondes auxquelles sont confrontés les territoires de nos jours, quelle place et quel rôle occupent désormais les théories et les outils du développement local ?   Quelles pratiques et quels acteurs renouvellent aujourd'hui l'action de développement ? Quelles sont les attentes et les propositions des acteurs locaux et des principaux réseaux nationaux ? 

Deux journées d’échanges au cous desquelles le Carrefour des pays lorrains aura l’occasion de faire entendre sa voix par le biais notamment de la contribution réalisée après plusieurs mois de réflexion et votée à l’Assemblée générale.

Si cette rencontre vous intéresse, n’hésitez pas à vous inscrire rapidement auprès de l’Unadel. Et faites-le nous savoir pour organiser le co-voiturage depuis la Lorraine !

Téléchargez le programme et le bulletin d'inscription sur le blog de la rencontre.

Téléchargez la contribution « Pour un développement local durable » du Carrefour.

Réforme des collectivités : le Sénat a voté. C’est dans la nuit du 7 au 8 juillet que les sénateurs ont voté en deuxième lecture le projet de réforme des collectivités territoriales. Ce dernier a été voté à une courte majorité, preuve que les débats sont intenses sur ce sujet.

Alors que le volet intercommunal a assez peu bougé, en revanche, deux mesures phares du projet de loi-cadre portant réforme des collectivités ont été retirées du projet voté par l’Assemblée nationale : le mode de scrutin uninominal à deux tours des conseillers territoriaux et la spécialisation des compétences des départements et des régions.

• Concernant les conseillers territoriaux. En séance, le Sénat a décidé de ne pas choisir de mode de scrutin uninominal majoritaire à deux tours pour les conseillers territoriaux appelés à siéger en 2014 dans les assemblées départementales et régionales.
• Concernant les compétences. Avec 335 voix contre et 5 pour, le Sénat a nettement repoussé la rédaction de l’article 35 sur la répartition des compétences établie par l’Assemblée nationale. Une loi sur les compétences doit, de nouveau, intervenir dans les douze mois après la promulgation du texte-cadre

Le texte repassera en deuxième lecture à l’Assemblée nationale en septembre prochain.

Consultez cet article de Localtis.

PER : 4 projets lorrains. Le 7 juillet, les ministres de l’aménagement du territoire et de l’agriculture ont annoncé les 115 projets retenus au niveau national comme nouveaux pôles d’excellence rurale. Parmi ces projets figurent 4 territoires lorrains.

Ce nouvel appel à projets, diffusé en février, était structuré autour de deux grands enjeux :

accroître la capacité économique des territoires ruraux

répondre aux besoins de la population dans le domaine des services au public

Les quatre territoires lorrains sélectionnés :

· la CC du Sânon (Projet de valorisation globale du territoire de la Communauté de Communes par l'intermédiaire du canal de la Marne au Rhin)

· la CC du Pays de Verdun (Projet de développement et mise en réseau numérique de la filière touristique du Pays de Verdun)

· la CC Communauté de communes du Centre-Ornain (Projet Nasium, pôle du Patrimoine, de la Mémoire et du développement durable, élément majeur de l'attractivité du territoire)

· la CC du Pays Boulageois (Projet de valorisation du territoire du Pays Boulageois).

Un nouvel appel à projets devrait être proposé en octobre, afin de donner une deuxième chance aux projets non retenus aujourd’hui.

Par ailleurs, Michel Mercier a annoncé la constitution d’un centre de ressources destiné à porter à connaissance les expériences réussies. « Un portail Internet sera ouvert à l’automne à l’attention des élus et des porteurs de projets, afin de faire connaître les nombreuses expériences initiées dans les territoires ruraux dont tout particulièrement les projets PER de la première génération et de cette sélection, soit au total près de 500 projets. »

Téléchargez la carte des PER

Téléchargez la liste des PER

Téléchargez le discours de Michel Mercier

En bref…

Politiques locales de l’habitat. L’ Association des maires de France et l’Union sociale pour l’habitat ont publié un guide consacré au logement social et aux politiques locales de l’habitat. Consultez ce guide en ligne.

Fonds d’expérimentation jeunesse. Un nouvel appel à projet, intitulé « Mettre les pratiques artistiques et culturelles au service de l’autonomie des jeunes », d’un montant de 2,5 millions d’euros a été lancé le 8 juillet. + d’infos.

Finances locales en 2010. L’Observatoire des Finances Locales a publié le 06 juillet 2010 un rapport sur les finances des collectivités locales en 2010. Téléchargez ce rapport.